JORF n°75 du 28 mars 1996

Décret du 21 mars 1996

Par décret en date du 21 mars 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique :

En tant que représentants de l'Etat

Représentants du ministre de l'économie et des finances

Au titre du budget :
M. Duval (Serge), en remplacement de Mme Caroff (Jeanne) ;
Au titre de l'économie et des finances :
M. Sirat (Michel), en remplacement de M. Grenon (Thomas).

Représentants du ministre de l'éducation nationale,

En tant que personnalité qualifiée

M. de Charentenay (François), en remplacement de M. Crepy (Alain).
Ces membres sont nommés pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs.

NOMINATION DE MEMBRES EN TANT QUE:

REPRESENTANTS DE L'ETAT;

PERSONNALITE QUALIFIEE: M. DE CHARENTENAY FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. CREPY ALAIN.

CES MEMBRES SONT NOMMES POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DU MANDAT DE LEURS PREDECESSEURS.