JORF n°169 du 23 juillet 1997

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président chargé de l'instruction : Mme Françoise Guilland, épouse Vautrain, président du tribunal de grande instance de Montargis, en remplacement de M. Muller.
M. Michel Liegeon, juge, est déchargé du service du tribunal d'instance de Dijon.
Juges :
Mme Thérèse Brunisso, épouse Sixdenier, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Besson, nommé conseiller référendaire à la Cour de cassation ;
M. François Tainturier, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Truche, nommée juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan ;
M. Tainturier est chargé du service du tribunal d'instance de Dijon, en remplacement de M. Liegeon.
Substitut du procureur de la République, sur sa demande : M. Bastien Diacono, juge au tribunal de grande instance de Nevers, chargé du service du tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire, en remplacement de Mme Sixdenier.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président chargé de l'instruction : Mme Françoise Guilland, épouse Vautrain, président du tribunal de grande instance de Montargis, en remplacement de M. Muller.

M. Michel Liegeon, juge, est déchargé du service du tribunal d'instance de Dijon.

Juges :

Mme Thérèse Brunisso, épouse Sixdenier, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Besson, nommé conseiller référendaire à la Cour de cassation ;

M. François Tainturier, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de Mme Truche, nommée juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan ;

M. Tainturier est chargé du service du tribunal d'instance de Dijon, en remplacement de M. Liegeon.

Substitut du procureur de la République, sur sa demande : M. Bastien Diacono, juge au tribunal de grande instance de Nevers, chargé du service du tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire, en remplacement de Mme Sixdenier.