Art. 12. - M. le contre-amiral Capart (Bernard, Eugène, Auguste) est nommé commandant les sous-marins d'attaque à compter du 1er février 1996.
M. le contre-amiral Huet (Christian, Marie, Pierre) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er février 1996.
M. le contre-amiral Combarieu (Gilles) est nommé sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine à compter du 20 février 1996.
M. le contre-amiral Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie) est nommé sous-chef d'état-major Plans à l'état-major des armées à compter du 20 février 1996.