A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang au 1er février 1996

A M. le général de division Guillaume (Roger, Claude).

Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le général de brigade Gervais (Claude, Louis, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le colonel Bernard (Robert, Raymond), nommé sous-directeur des télécommunications et de l'informatique de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

Pour prendre rang du 1er février 1996

M. le colonel Courcoux (Roger, Francis, Jean, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 4 janvier 1996

M. le colonel Guéganton (Henri, Jean).

Pour prendre rang du 19 février 1996

M. le colonel Morin (Jean-Pierre, Camille).

Art. 4. - M. le général de brigade Lapeyronie (Pierre, Lucien) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Dijon à compter du 1er février 1996.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :

A compter du 31 mars 1996

M. le général de brigade Fouquet (Bernard, Marie, Daniel, Marcel).

Art. 6. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le général de brigade Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie,
François).
M. le général de brigade Folio (Gérard, Jean-Marie).
M. le général de brigade Grosjean (Claude, Georges, Pierre).
M. le général de brigade Japiot (Rémi, Marie, François, Louis).
M. le général de brigade Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph).

Pour prendre rang du 1er février 1996

M. le général de brigade Darcos (Jacques, Jean, Raymond).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le colonel de l'infanterie de Bonnières (Jacques, Marie, Emmanuel,
Henri).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Jouslin de Pisseloup de Noray (Olivier, Just, Louis).
M. le colonel de l'infanterie Laffly (Roger, Michel, Clément).

Pour prendre rang du 1er février 1996

M. le colonel de l'infanterie Charpentier (Jean-Baptiste, Alexandre).

Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 2 janvier 1996

M. le colonel du génie Gambiez (Gérard).
M. le colonel des transmissions Petkovsek (Robert, Yves, André, Georges).

Pour prendre rang du 12 janvier 1996

M. le colonel du train Pachabeyian (Jean, François, Claude, Khorène).

Pour prendre rang du 16 janvier 1996

M. le colonel du corps technique et administratif Dubourdieu (Gérard, Jean).

Pour prendre rang du 23 janvier 1996

M. le colonel de l'infanterie Tresti (Vittorio).

Pour prendre rang du 29 janvier 1996

M. le colonel de l'infanterie Giraud (René, Marc, Eugène, Charles).
M. le colonel du corps technique et administratif Gauville (Charles,
Gustave).

Pour prendre rang du 2 février 1996

M. le colonel du génie Degré (Claude, Gérard, Marcel).

Pour prendre rang du 5 février 1996

M. le colonel du génie Pinel (Gildas).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 8. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 20 février 1996

A M. le vice-amiral d'escadre Gazzano (Gérard, Ange), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Art. 9. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

A M. le vice-amiral Durteste (Philippe, Jacques, Albert), nommé commandant la zone maritime Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée,
préfet maritime pour la Méditerranée à compter du 20 février 1996.
A M. le vice-amiral Foillard (Hubert, Marcel, Henri, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Art. 10. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le capitaine de vaisseau Borgis (Claude, Jean, Louis), nommé chef de la division Emploi à l'état-major des armées à la même date.

Pour prendre rang du 1er mars 1996

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral de Chauliac (Guy, Marie, Georges, Gilbert, Henri), nommé au secrétariat général de la mer à compter du 2 janvier 1996.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Legrix de la Salle (Stéphane, Marie, Yves),
maintenu dans ses fonctions.

Art. 11. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le commissaire en chef de 1re classe Le Dreff (Jean, Claude, Marie).

Art. 12. - M. le contre-amiral Capart (Bernard, Eugène, Auguste) est nommé commandant les sous-marins d'attaque à compter du 1er février 1996.
M. le contre-amiral Huet (Christian, Marie, Pierre) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 1er février 1996.
M. le contre-amiral Combarieu (Gilles) est nommé sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine à compter du 20 février 1996.
M. le contre-amiral Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie) est nommé sous-chef d'état-major Plans à l'état-major des armées à compter du 20 février 1996.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 13. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pouliquen (Guy, Louis, Michel).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Fillère (Jean-Pierre, André).

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Peyronnet (Gérard, Christian).

Art. 14. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. le colonel du corps des officiers de l'air Hamelin (Albert, Louis).

Art. 15. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 13 janvier 1996

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Herrbach (Gérard, Charles, Adolphe).

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 1996

A M. le médecin chef des services de classe normale Jammes (André, Louis,
Léon).

Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 1996

A M. le médecin chef des services de classe normale Pacaux (Gilles,
Philippe, Léonce).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 18. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er février 1996

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bussy (François, Jean,
Pierre) maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. l'ingénieur en chef de l'armement Laurensou (Jacques, Jean, Louis) maintenu en position de service détaché.

Pour prendre rang du 1er février 1996

M. l'ingénieur en chef de l'armement Pasteau (Hubert, Louis) maintenu dans ses fonctions.

Art. 19. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. l'ingénieur en chef de l'armement Dugré (Henri, Christian, Félix).

Art. 20. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er janvier 1996

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Florit (Modeste, José).

Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.