JORF n°197 du 24 août 1991

Art. 1er. - M. Francesco Frangialli, conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministre des affaires étrangères afin d'exercer les fonctions de secrétaire général adjoint de l'Organisation mondiale du tourisme, est nommé conseiller maître (hors tour). M. Francesco Frangialli, en cette qualité, est maintenu en service détaché.


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Version 1

Art. 1er. - M. Francesco Frangialli, conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministre des affaires étrangères afin d'exercer les fonctions de secrétaire général adjoint de l'Organisation mondiale du tourisme, est nommé conseiller maître (hors tour). M. Francesco Frangialli, en cette qualité, est maintenu en service détaché.