JORF n°197 du 24 août 1991

Art. 2. - Conformément à la carte au 1/25000 annexée au présent décret, le périmètre de cette concession, qui prendra le nom de Concession de La Maillerie, est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets ABCDE et les points auxiliaires abcdefghi sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-II, zone centrale,
étant données à titre subsidiaire):

A Intersection, sur la commune de Theneuille, de la droite joignant les points auxiliaires a et f ci-après définis avec la droite joignant les points auxiliaires c et i également ci-après définis:

x = 644840 y = 2177835

B Intersection, sur la commune de Saint-Plaisir, de la droite joignant le point auxiliaire a et le point auxiliaire b ci-après définis avec la droite joignant les points auxiliaires c et i:

x = 646650 y = 2177790

C Intersection, sur la commune d'Ygrande, de la droite joignant le point auxiliaire c et le point auxiliaire h ci-après définis avec la droite joignant le point auxiliaire d ci-après défini et le point auxiliaire i:

x = 647860 y = 2176135

D Intersection, sur la commune d'Ygrande, de la droite joignant le point auxiliaire c et le point auxiliaire e ci-après définis avec la droite joignant le point auxiliaire d et le point auxiliaire g ci-après définis:

x = 648175 y = 2174730

E Intersection, sur la commune d'Ygrande, de la droite joignant les points auxiliaires a et f avec la droite joignant les points auxiliaires d et g:

x = 644845 y = 2174175


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à la carte au 1/25000 annexée au présent décret, le périmètre de cette concession, qui prendra le nom de Concession de La Maillerie, est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets ABCDE et les points auxiliaires abcdefghi sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-II, zone centrale,

étant données à titre subsidiaire):

A Intersection, sur la commune de Theneuille, de la droite joignant les points auxiliaires a et f ci-après définis avec la droite joignant les points auxiliaires c et i également ci-après définis:

x = 644840 y = 2177835

B Intersection, sur la commune de Saint-Plaisir, de la droite joignant le point auxiliaire a et le point auxiliaire b ci-après définis avec la droite joignant les points auxiliaires c et i:

x = 646650 y = 2177790

C Intersection, sur la commune d'Ygrande, de la droite joignant le point auxiliaire c et le point auxiliaire h ci-après définis avec la droite joignant le point auxiliaire d ci-après défini et le point auxiliaire i:

x = 647860 y = 2176135

D Intersection, sur la commune d'Ygrande, de la droite joignant le point auxiliaire c et le point auxiliaire e ci-après définis avec la droite joignant le point auxiliaire d et le point auxiliaire g ci-après définis:

x = 648175 y = 2174730

E Intersection, sur la commune d'Ygrande, de la droite joignant les points auxiliaires a et f avec la droite joignant les points auxiliaires d et g:

x = 644845 y = 2174175