JORF n°224 du 27 septembre 2001

Par décret en date du 20 septembre 2001, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble constitué par les bassins et le saut du Doubs, sur le territoire de la commune de Villers-le-Lac (1).


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Par décret en date du 20 septembre 2001, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble constitué par les bassins et le saut du Doubs, sur le territoire de la commune de Villers-le-Lac (1).