JORF n°73 du 27 mars 2002

Décret du 20 mars 2002

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er juillet 2002

M. le général de corps d'armée Rocher (Paul, Edouard, Marie).

Article 2

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2002

M. le colonel Vincent (Jean-Pierre, Marcel).

B. - ARMEE DE TERRE

Article 3

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande à compter du 1er juillet 2002 et promus au grade de général de division à la même date :
M. le général de brigade Monceaux (Louis, Paul, Yves) ;
M. le général de brigade Nury (Daniel, Charles, Henri).

Article 4

Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er juillet 2002

M. le général de corps d'armée Bénito (Claude, Eugène, Pierre).
M. le général de division Repplinger (Allain, André).
M. le général de division Gandouly (Jean-Claude, Jacques).
M. le général de brigade Peyrefitte (Bernard, Roger, Jacques).

Article 5

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mai 2002

M. le colonel des transmissions Souchet (Georges, Maurice, Henri).

Article 6

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 12 mai 2002

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Poumeau de Lafforest (Michel, Jacques, Marie, Gérard).

Pour prendre rang du 20 mai 2002

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Sermage (Charles, Marie, Michel).

Article 7

M. le général de division Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph) est nommé dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 15 avril 2002.
M. le général de brigade Ivanoff (Hubert, Marie, Léon, Roger, Arthur) est nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 15 avril 2002.
M. le général de brigade Chèvre (Louis-Marie, Simon) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 15 avril 2002.
M. le général de brigade Frère (José, Gustave, Nestor) est nommé directeur régional du génie en région terre Ile-de-France à compter du 20 avril 2002.

C. - MARINE NATIONALE

Article 8

Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er avril 2002

M. le commissaire général de 2e classe La Roche (Xavier, François, Pierre).

Article 9

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er mai 2002

A M. le vice-amiral Coldefy (Alain, Michel).
A M. le vice-amiral Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges).
A M. le vice-amiral Dumontet (Alain, Marcel, Henri).

Article 10

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er avril 2002
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Dupont (François, Paul, Pierre, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Jouot (Hubert, Joseph, Etienne, Marie, Philibert), nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte à compter du 13 avril 2002.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er mai 2002
Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Cabrières (Jean-Paul, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Article 11

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 18 mai 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Vicaire (Eric, Pierre, Christian).

Pour prendre rang du 30 mai 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Le Duc (Pierre, Marie, Edmond, Antoine).

D. - ARMÉE DE L'AIR

Article 12

M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Job (Jean-Pierre, Maurice) est maintenu dans ses fonctions de chef d'état-major de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2002 inclus.

Article 13

Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er mai 2002

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Goinère (Pierre, Camille, Georges).

Article 14

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2002

M. le colonel du corps des officiers de l'air Bernard (Michel, Louis, Henri).

Article 15

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 26 avril 2002

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Boursier (Gérard, Adrien).

E. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 16

Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande à compter du 1er mai 2002 et se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur à la même date :
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lemaire (Léon, Marcel, Louis).

Article 17

Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er juillet 2002

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Nugeyre (Michel, André, Marcel).

Article 18

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mai 2002

A M. le médecin chef des services de classe normale Le Saint (Bernard, Jacques, Marie), nommé directeur du service de santé en région maritime atlantique à la même date.

Article 19

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juin 2002

A M. le médecin chef des services hors classe Dumurgier (Claude, Robert, Louis).

F. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 20

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tixeront (Dominique, Marie, Georges), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er mai 2002 et, à la même date, nommé directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées.

Article 21

Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 22 juin 2002

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre).

A compter du 1er juillet 2002

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Souquière (Patrick, Jean-Philippe).

Article 22

Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2002

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Provence (Henri, Jean, Charles).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Malavieille (Bernard, Albin).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2002

M. l'ingénieur en chef de l'armement Pessey (Jean-Jacques, Marcel).

Pour prendre rang du 1er mai 2002

M. l'ingénieur en chef de l'armement Litaise (Dominique, Pierre, Gaston).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Tréhard (Luc, Daniel, Jean, Rémy).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Rance (Charles, Louis).

Article 23

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bessero (Gilles, Marie, Emile) est nommé chef du service des programmes de missiles tactiques et maintenu dans ses fonctions de chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er mai 2002.

Article 24

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 mars 2002.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard