JORF n°18 du 22 janvier 1999

Tribunal de grande instance de Rennes

Vice-présidents :

Mme Marie-Isabelle Le Roux, épouse Le Potier, juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance de Rennes, en remplacement de Mme Morel-Tivan, nommée conseillère à la cour d'appel de Rennes ;

M. Pierre Calloch, juge audit tribunal, en remplacement de M. Angibaud, nommé conseiller à la cour d'appel de Caen.

Juges :

Sur sa demande, Mme Agnès Allex, épouse Baehr, juge au tribunal de grande instance de Dinan, en remplacement de M. Calloch ;

Mlle Marthe Moreau, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes, en remplacement de M. Le Donge L'Henoret ;

Juge chargée du service du tribunal d'instance de Rennes : Mlle Géraldine Berhault, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes, en remplacement de Mme Le Potier.

Juges d'instruction, sur leur demande :

M. Raymond André, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Brest, en remplacement de Mme Angibaud ;

M. Patrice Sotero, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers, en remplacement de M. Lemoine.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Rennes

Vice-présidents :

Mme Marie-Isabelle Le Roux, épouse Le Potier, juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance de Rennes, en remplacement de Mme Morel-Tivan, nommée conseillère à la cour d'appel de Rennes ;

M. Pierre Calloch, juge audit tribunal, en remplacement de M. Angibaud, nommé conseiller à la cour d'appel de Caen.

Juges :

Sur sa demande, Mme Agnès Allex, épouse Baehr, juge au tribunal de grande instance de Dinan, en remplacement de M. Calloch ;

Mlle Marthe Moreau, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes, en remplacement de M. Le Donge L'Henoret ;

Juge chargée du service du tribunal d'instance de Rennes : Mlle Géraldine Berhault, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes, en remplacement de Mme Le Potier.

Juges d'instruction, sur leur demande :

M. Raymond André, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Brest, en remplacement de Mme Angibaud ;

M. Patrice Sotero, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers, en remplacement de M. Lemoine.