JORF n°300 du 28 décembre 1994

A compter du 1er septembre 1994

Université d'Artois

M. Demont (José).
Au terme de la période précitée, les intéressés pourront être renouvelés dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.
Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de ces enseignants associés.


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A compter du 1er septembre 1994

Université d'Artois

M. Demont (José).

Au terme de la période précitée, les intéressés pourront être renouvelés dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.

Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de ces enseignants associés.