Par décret du Président de la République en date du 20 décembre 1994, sont nommées en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements d'enseignement supérieur désignés ci-après, pour une période de trente-six mois à compter des dates précisées ci-dessous, les personnes de nationalité française dont les noms suivent:
A compter du 1er décembre 1993
Université Rennes-I
M. Le Foll (Philippe).
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A compter du 1er avril 1994
Institut national polytechnique de Lorraine
Ecole supérieure d'ingénieurs des techniques de l'industrie
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A compter du 1er septembre 1994
Université d'Artois
M. Demont (José).
Au terme de la période précitée, les intéressés pourront être renouvelés dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733 du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère de l'éducation nationale.
Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche fixera ultérieurement la rémunération de ces enseignants associés.
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