Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement de la nomination de l'ingénieur général hors classe de l'armement Alain Guillemette par François BUGAUT
Résumé Alain Guillemette est remplacé par François BUGAUT dans un décret.
Au 1° et au 2° de l'article 10 du même décret, les mots : « l'ingénieur général hors classe de l'armement Alain Guillemette » sont remplacés par les mots : « François BUGAUT ».
1 version