Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la culture,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2018-105 (Intégration des enseignants d'architecture dans la fonction publique)Intégration des enseignants d'architecture dans la fonction publiqueCe décret de 2018 précise que les professeurs et maîtres de conférences des écoles d'architecture font partie de la catégorie A de la fonction publique et détaille leurs droits, leur recrutement, leur classement et leurs mutations. portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture, notamment son article 52 (Nomination et stage des professeurs d'architecture)Art. 52Nomination et stage des professeurs d'architectureLes professeurs d'architecture sont nommés stagiaires pour un an, avec des règles spécifiques pour leur traitement et leur titularisation. ;
Vu le décret du 5 octobre 2025 (Nomination de deux professeurs et contrôle de l'application du décret)Nomination de deux professeurs et contrôle de l'application du décretLe décret nomme deux nouveaux professeurs pour un an et demande au Premier ministre et à la ministre de la culture de veiller à son application. portant nomination dans le grade de professeur de 2e classe des écoles nationales supérieures d'architecture ;
Vu l'avis favorable du conseil pédagogique et scientifique en formation restreinte de l'ENSA PARIS-MALAQUAIS en date du 17 juin 2026 ;
Vu l'avis favorable du conseil pédagogique et scientifique en formation restreinte de l'ENSA NANTES en date du 8 juillet 2026 ;
Sur la proposition de la ministre de la culture,
Décrète :