JORF n°0079 du 3 avril 2008

Article 1

Article 1

Il est accordé à la société Quemeneur la concession d'amendements calcaires marins (maërl) dite « Concession des Pourceaux », d'une superficie totale de 7,4 kilomètres carrés environ, portant sur les fonds du domaine public maritime au large de l'île de Molène (Finistère).


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Version 1

Il est accordé à la société Quemeneur la concession d'amendements calcaires marins (maërl) dite « Concession des Pourceaux », d'une superficie totale de 7,4 kilomètres carrés environ, portant sur les fonds du domaine public maritime au large de l'île de Molène (Finistère).