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Décret du 19 mars 2009

portant nomination du président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. Syrota (André)

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Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la santé et des sports,

Vu le décret n° 59-587 du 29 avril 1959, modifié notamment par le décret n° 85-834 du 6 août 1985, relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales ;

Vu le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du président de l'Inserm

Résumé. André Syrota est nommé président de l'Inserm.

M. André Syrota, professeur des universités-praticien hospitalier, est nommé président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Responsabilités d'application du décret

Résumé. Le décret du 19 mars 2009 précise que le Premier ministre, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que la ministre de la santé et des sports sont responsables de son application.

Le Premier ministre, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mars 2009.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Valérie Pécresse

La ministre de la santé et des sports,

Roselyne Bachelot-Narquin

Décret du 19 mars 2009
Article 1
Article 2