JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

Vice-président du second grade, second groupe: M. Marc Regimbeau, juge au tribunal de grande instance de Bordeaux chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux, en remplacement de Mme Sauvage.
Premier juge: Mme Elisabeth Boscher, épouse André, juge au tribunal de grande instance de Quimper chargé du service du tribunal d'instance de Quimper, en remplacement de M. Dominique, magistrat placé en position de congé de longue durée.
Juge d'instruction: M. Eric Chalbos, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune, en remplacement de M. Lemonnier.
Substitut du procureur de la République: M. Philippe Asnard, juge au tribunal de grande instance d'Epinal chargé du service du tribunal d'instance de Mirecourt, en remplacement de Mme Leprieur, magistrat placé en position de congé parental.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

Vice-président du second grade, second groupe: M. Marc Regimbeau, juge au tribunal de grande instance de Bordeaux chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux, en remplacement de Mme Sauvage.

Premier juge: Mme Elisabeth Boscher, épouse André, juge au tribunal de grande instance de Quimper chargé du service du tribunal d'instance de Quimper, en remplacement de M. Dominique, magistrat placé en position de congé de longue durée.

Juge d'instruction: M. Eric Chalbos, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune, en remplacement de M. Lemonnier.

Substitut du procureur de la République: M. Philippe Asnard, juge au tribunal de grande instance d'Epinal chargé du service du tribunal d'instance de Mirecourt, en remplacement de Mme Leprieur, magistrat placé en position de congé parental.