JORF n°143 du 21 juin 1992

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président du second grade, second groupe: Mme Josette Collonges, épouse Dufouleur, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Vignes.
Premier juge: sur sa demande, Mme Martine Meulien, épouse Millerand,
vice-président au tribunal de grande instance de Besançon, en remplacement de Mme Dufouleur.
Mme Sylvie Lacoste, épouse Truche, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.
Juge: Mme Marie-Noëlle Kong, épouse Loriot, auditeur de justice, en remplacement de Mme Rocault, nommé premier juge au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône.
Mme Loriot est chargée des fonctions de l'instruction en remplacement de Mme Truche.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Châtillon-sur-Seine: M.
Christophe Esteve, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Soleil,
magistrat placé en position de congé de longue durée.
Juge d'instruction: sur sa demande, M. Frédéric Desaunettes, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lure, en remplacement de Mme Combet, nommée vice-président au tribunal de grande instance d'Auxerre.
Substitut du procureur de la République: sur sa demande, M. Didier Sur, juge des enfants au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, en remplacement de M. Theurey, nommé premier juge au tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président du second grade, second groupe: Mme Josette Collonges, épouse Dufouleur, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Vignes.

Premier juge: sur sa demande, Mme Martine Meulien, épouse Millerand,

vice-président au tribunal de grande instance de Besançon, en remplacement de Mme Dufouleur.

Mme Sylvie Lacoste, épouse Truche, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.

Juge: Mme Marie-Noëlle Kong, épouse Loriot, auditeur de justice, en remplacement de Mme Rocault, nommé premier juge au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône.

Mme Loriot est chargée des fonctions de l'instruction en remplacement de Mme Truche.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Châtillon-sur-Seine: M.

Christophe Esteve, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Soleil,

magistrat placé en position de congé de longue durée.

Juge d'instruction: sur sa demande, M. Frédéric Desaunettes, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lure, en remplacement de Mme Combet, nommée vice-président au tribunal de grande instance d'Auxerre.

Substitut du procureur de la République: sur sa demande, M. Didier Sur, juge des enfants au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, en remplacement de M. Theurey, nommé premier juge au tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne.