JORF n°171 du 24 juillet 1991

Art. 1er. - Sont nommés membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel,
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration:

1o Au titre de représentants de la communauté scientifique

M. Didier (Jean);
M. Lagasse (Jean);
M. Mayeur (Jean-Marie);
M. Mornex (René);
M. Vincens (Jean-Marie).

2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence

en matière d'économie et de recherche

M. Andrieu (Jean).

3o En qualité de membre du Conseil d'Etat

M. Pinet (Marcel).

4o En qualité de membre de la Cour des comptes

M. Menasseyre (Bernard).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont nommés membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel,

en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration:

1o Au titre de représentants de la communauté scientifique

M. Didier (Jean);

M. Lagasse (Jean);

M. Mayeur (Jean-Marie);

M. Mornex (René);

M. Vincens (Jean-Marie).

2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence

en matière d'économie et de recherche

M. Andrieu (Jean).

3o En qualité de membre du Conseil d'Etat

M. Pinet (Marcel).

4o En qualité de membre de la Cour des comptes

M. Menasseyre (Bernard).