A. - ARMÉE DE TERRE
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JORF n°0243 du 19 octobre 2023
Décret du 18 octobre 2023
Le Président de la République,
Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un général au poste de directeur du service national et de la jeunesse
Résumé Le général GIVRE devient le nouveau directeur du service national et de la jeunesse et est promu.
M. le général de division Pierre-Joseph GIVRE est nommé directeur du service national et de la jeunesse à compter du 18 octobre 2023. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.
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Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées
Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent s'assurer que ce décret est appliqué et publié.
La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2023.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
La Première ministre,
Élisabeth Borne
Le ministre des armées,
Sébastien Lecornu