A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er mai 1996

M. le général de division Loustalot-Forest (Edouard, Jean, Joseph).

Art. 2. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er février 1996

A M. le général de corps d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie,
Edouard, Lucien), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Art. 3. - M. Le général d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er février 1996.
M. le général de division Meyer (Jean-Pierre) est nommé inspecteur de l'infanterie à compter du 1er février 1996.
M. le général de brigade Faupin (Alain, Marie, Jacques) est nommé sous-chef d'état-major << relations internationales >> à l'état-major des armées à compter du 15 mars 1996.
M. le général de brigade Wabinski (Jean, Michel) est nommé adjoint au général commandant la force d'action rapide à compter du 1er mars 1996.
M. le général de brigade Morane (Jean-Pierre, Michel, Robert) est nommé chef de la division << relations extérieures >> de l'état-major des armées à compter du 12 février 1996.

B. - MARINE NATIONALE

Art. 4. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er mars 1996

M. le commissaire général de 2e classe Allingry (Jacques, Henri).

Art. 5. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er mars 1996

M. le commissaire en chef de 1re classe Bressler (Michel, Gilles, Hubert).

Art. 6. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 6 février 1996

M. le capitaine de vaisseau Hourcade (Michel, Raoul, Pierre).

Art. 7. - M. le contre-amiral Capart (Bernard, Eugène, Auguste) est nommé adjoint au commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique, et commandant les sous-marins d'attaque à compter du 1er février 1996.
M. le commissaire général de 2e classe Guerquin (Patrice, Marie, Gabriel,
Jules) est nommé adjoint au préfet maritime pour la Méditerranée, chargé de la division << action de l'Etat en mer >>, à compter du 1er mars 1996.

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er avril 1996

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Seimandi (Joseph, Albert).

Art. 9. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er mars 1996

A M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace).

Art. 10. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 1996

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel).

Art. 11. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 1996

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Trapy (Jean-Paul).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Robin (Luc, René,
Louis, Marie).

Art. 12. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 22 avril 1996

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gaillard (Paul).

Art. 13. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er mars 1996

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Salomon (Alain,
Marie).

Art. 14. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Wiroth (Pierre, Charles, Marie) est nommé chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à compter du 16 mars 1996.

D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 15. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 19 février 1996

M. l'ingénieur en chef de l'armement Certain (Georges, Jean-Marie, André).

Pour prendre rang du 18 mars 1996

M. l'ingénieur en chef de l'armement Moulinier (Pierre, Charles, Luc).

Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.