JORF n°295 du 19 décembre 1991

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président du premier grade, premier groupe: M. Régis Vouaux-Massel,
vice-président au tribunal de grande instance d'Epinal (poste créé).
Juge: sur sa demande, M. François Besson, auditeur à la Cour de cassation du second grade, premier groupe, en remplacement de Mlle Dulcy, nommée juge au tribunal de grande instance de Privas.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-président du premier grade, premier groupe: M. Régis Vouaux-Massel,

vice-président au tribunal de grande instance d'Epinal (poste créé).

Juge: sur sa demande, M. François Besson, auditeur à la Cour de cassation du second grade, premier groupe, en remplacement de Mlle Dulcy, nommée juge au tribunal de grande instance de Privas.