Décret du 17 juillet 1965

Article 4

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Article 4

La conduite, longue d'environ 250 km, suivra un axe général Nord-Ouest Sud-Est, à partir du Havre, alimentera la raffinerie de Normandie, puis continuera vers Tancarville où elle franchira la Seine en aval du pont de Tancarville, traversera le marais Vernier avant de franchir l'Iton et l'Eure. Elle passera au Nord-Est de Pont-Audemer et d'Evreux, au Sud-Ouest d'Elbeuf et de Louviers, empruntera la vallée de l'Eure puis contournera par l'Ouest et le Sud Versailles et la grande banlieue parisienne où elle franchira une deuxième fois la Seine sur le territoire des communes d'Evry-Petit-Bourg et d'Etiolles pour rejoindre, par le Nord de Melun, la raffinerie située à Grandpuits.

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En vigueur depuis le 19 juillet 1965 · Dernière version le 23 décembre 2011

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Trajet détaillé d'une canalisation pour hydrocarbures

Résumé. L'article décrit le trajet d'une canalisation de 250 km pour transporter des hydrocarbures du Havre à Grandpuits, passant par plusieurs villes et franchissant plusieurs cours d'eau.

La conduite, longue d'environ 250 km, suivra un axe général Nord-Ouest Sud-Est, à partir du Havre, alimentera la raffinerie de Normandie, puis continuera vers Tancarville où elle franchira la Seine en aval du pont de Tancarville, traversera le marais Vernier avant de franchir l'Iton et l'Eure. Elle passera au Nord-Est de Pont-Audemer et d'Evreux, au Sud-Ouest d'Elbeuf et de Louviers, empruntera la vallée de l'Eure puis contournera par l'Ouest et le Sud Versailles et la grande banlieue parisienne où elle franchira une deuxième fois la Seine sur le territoire des communes d'Evry-Petit-Bourg et d'Etiolles pour rejoindre, par le Nord de Melun, la raffinerie située à Grandpuits.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 décembre 2011

Modifié parDécret n°2011-1911 du 20 décembre 2011art. 2 : Modification du tracé d'un pipeline

En résumé. Le trajet du pipeline a été modifié pour inclure l'alimentation d'une raffinerie supplémentaire avant de traverser la Seine.

En vigueur du lundi 19 juillet 1965 au jeudi 22 décembre 2011

Source : Légifrance