JORF n°297 du 23 décembre 1997

Préambule

Les cotes indiquées avec la référence NGF dans le cahier des charges spécial sont des niveaux exprimés dans le système orthométrique. Dans le présent texte, les cotes restent exprimées dans le même système.


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Préambule

Les cotes indiquées avec la référence NGF dans le cahier des charges spécial sont des niveaux exprimés dans le système orthométrique. Dans le présent texte, les cotes restent exprimées dans le même système.