JORF n°0138 du 17 juin 2014

Par décret en date du 16 juin 2014, sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense :

En qualité de membres du contrôle général des armées

Membre titulaire :
Le contrôleur général des armées Hamel (Philippe).
Membre suppléant :
Le contrôleur général des armées Cuénod (Anne-Chantal), épouse Le Noan.

En qualité d’officiers généraux

Membre titulaire :
L’ingénieur général hors classe de l’armement (2e S) Plane (Denis).
Membre suppléant :
L’ingénieur général hors classe de l’armement Roche (Louis-Alain).


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 16 juin 2014, sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense :

En qualité de membres du contrôle général des armées

Membre titulaire :

Le contrôleur général des armées Hamel (Philippe).

Membre suppléant :

Le contrôleur général des armées Cuénod (Anne-Chantal), épouse Le Noan.

En qualité d’officiers généraux

Membre titulaire :

L’ingénieur général hors classe de l’armement (2e S) Plane (Denis).

Membre suppléant :

L’ingénieur général hors classe de l’armement Roche (Louis-Alain).