Décret du 16 juillet 2026

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation des nominations de commandants de sous-marins

Résumé. Un décret annule les nominations précédentes de deux officiers pour le commandement de sous-marins nucléaires.

Les dispositions du décret du 5 janvier 2026 susvisé sont abrogées en ce qu'elles concernent les nominations du capitaine de frégate CLOAREC (Yves, Jean, Alexandre) au commandement du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste - équipage Bleu et du capitaine de corvette RABANY (Jean-Baptiste, Marie, Benoit, Bruno) au commandement du sous-marin nucléaire d'attaque Perle - équipage Rouge.

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Les dispositions du décret du 5 janvier 2026 susvisé sont abrogées en ce qu'elles concernent les nominations du capitaine de frégate CLOAREC (Yves, Jean, Alexandre) au commandement du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste - équipage Bleu et du capitaine de corvette RABANY (Jean-Baptiste, Marie, Benoit, Bruno) au commandement du sous-marin nucléaire d'attaque Perle - équipage Rouge.