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Décret du 16 juillet 2026

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine ;

Vu le décret du 5 janvier 2026 portant attribution de commandements,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'officiers pour les sous-marins nucléaires

Résumé. Le décret nomme des officiers pour commander des sous-marins nucléaires d'attaque.

Les officiers désignés ci-après sont désignés aux commandements suivants :

SOUS-MARINS
Officiers de marine

Le capitaine de frégate :
CLOAREC (Yves, Jean, Alexandre) du sous-marin nucléaire d'attaque Perle - équipage Rouge.
Le capitaine de corvette :
RABANY (Jean-Baptiste, Marie, Benoit, Bruno) du sous-marin nucléaire d'attaque Perle - équipage Rouge puis du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste - équipage Rouge.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation des nominations de commandants de sous-marins

Résumé. Un décret annule les nominations précédentes de deux officiers pour le commandement de sous-marins nucléaires.

Les dispositions du décret du 5 janvier 2026 susvisé sont abrogées en ce qu'elles concernent les nominations du capitaine de frégate CLOAREC (Yves, Jean, Alexandre) au commandement du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste - équipage Bleu et du capitaine de corvette RABANY (Jean-Baptiste, Marie, Benoit, Bruno) au commandement du sous-marin nucléaire d'attaque Perle - équipage Rouge.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des Armées sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et la ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 16 juillet 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

La ministre des armées et des anciens combattants,

Catherine VAUTRIN

Décret du 16 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3