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Décret du 16 janvier 2019

portant nomination du secrétaire général de la mer - M. ROBIN (Denis)

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Nomination de Denis Robin comme secrétaire général de la mer

Résumé. Denis Robin est nommé secrétaire général de la mer à partir du 28 janvier 2019.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 (Nominations aux emplois supérieurs dans la fonction publique) de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;

Vu le décret n° 95-1232 du 22 novembre 1995 relatif au comité interministériel de la mer et au secrétariat général de la mer ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination de Denis Robin comme secrétaire général de la mer

Résumé. Denis Robin est nommé secrétaire général de la mer à partir du 28 janvier 2019.

M. Denis ROBIN, préfet hors classe, est nommé secrétaire général de la mer, à compter du 28 janvier 2019.

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Application du décret par le Premier ministre

Résumé. Le Premier ministre est chargé de faire respecter ce décret, qui sera publié officiellement.

Le Premier ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 janvier 2019.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Edouard Philippe

Décret du 16 janvier 2019
Article 1
Article 2