En qualité de représentants élus des personnels de l'institut
M. Guillaumin (Gérard), suppléé par Mlle Paliot (Chantal);M. Laurent (Jean-Marie), suppléé par Mme Thomas (Marie-Claude).
Décret du 15 mars 1990
En qualité de représentants élus des personnels de l'institut
M. Guillaumin (Gérard), suppléé par Mlle Paliot (Chantal);Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En qualité de représentants élus des personnels de l'institut
M. Guillaumin (Gérard), suppléé par Mlle Paliot (Chantal);Source : Légifrance