Décret du 14 mars 1990

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Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 29 avril 1990

M. le capitaine de vaisseau Rolland (Jean, Yves).

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 6 mai 1990

M. le commissaire en chef de 1re classe Jaquemet (Robert, Marie, Jean).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 29 avril 1990

M. le capitaine de vaisseau Rolland (Jean, Yves).

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 6 mai 1990

M. le commissaire en chef de 1re classe Jaquemet (Robert, Marie, Jean).

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