JORF n°64 du 16 mars 1990

Décret du 14 mars 1990

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

Art. 1er. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er mars 1990, avec maintien dans leurs fonctions:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret de nomination des officiers de la marine

Résumé Ce décret nomme des officiers de la marine française à différents grades.
Mots-clés : décret militaire nomination France JORF

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Sainte-Claire Deville (Philippe, Maurice).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri,
Georges).
M. le capitaine de vaisseau Rouyer (Christian, Pierre, Antoine).

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 29 avril 1990

M. le capitaine de vaisseau Rolland (Jean, Yves).

Au grade de commissaire général de 2e classe

Pour prendre rang du 6 mai 1990

M. le commissaire en chef de 1re classe Jaquemet (Robert, Marie, Jean).

Art. 3. - M. le vice-amiral Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis) est nommé préfet maritime de la 3e région maritime et commandant en chef pour la Méditerranée à compter du 20 mars 1990.
M. le contre-amiral Merlo (Marc, Marie, Maurice) est nommé commandant l'escadre de la Méditerranée à compter du 15 mars 1990.

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

M. LE VICE-AMIRAL TRIPIER (MICHEL,PIERRE,MARIE,LOUIS) EST NOMME PREFET MARITIME DE LA 3EME REGION MARITIME ET COMMANDANT EN CHEF POUR LA MEDITERRANEE,A COMPTER DU 20-03-1990.

M. LE CONTRE-AMIRAL MERLO (MARC,MARIE,MAURICE) EST NOMME COMMANDANT L'ESCADRE DE LA MEDITERRANEE,A COMPTER DU 15-03-1990.

Fait à Paris, le 14 mars 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT