JORF n°112 du 15 mai 1997

Au grade d'officier

M. Aimot (Olivier, Joseph), premier président de la cour d'appel de Nouméa.
Chevalier du 11 mai 1990.
M. Bailly-Maître (Claude, Marie), président du tribunal de grande instance de Saint-Etienne. Chevalier du 16 septembre 1980.
M. Bele (Philippe), vice-président au tribunal administratif de Lille.
Chevalier du 15 décembre 1986.
M. Chabanol (Daniel), conseiller d'Etat. Chevalier du 12 novembre 1985.
M. Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 3 octobre 1985.
M. Chilou (Jean-Claude, Edouard), premier président de la cour d'appel de Caen. Chevalier du 11 mars 1987.
M. Cordelier (Jean-Pierre), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 22 avril 1986.
M. Culié (Pierre, Marcel), conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 19 novembre 1982.
M. Dieudonné (Jacques), président honoraire du tribunal de commerce de Sens.
Chevalier du 23 avril 1988.
M. de Gouttes (Régis), avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 27 mars 1985.
M. Guillou (Yvon), administrateur judiciaire à Bourges. Chevalier du 21 décembre 1987.
M. Hugues (André, Marius), président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 11 octobre 1978.
M. Jacquinot (Claude), conseiller à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 2 janvier 1978.
Mme Leblond (Danièle), épouse Couplez, greffier en chef de la cour d'appel de Douai. Chevalier du 9 décembre 1987.
M. Pelissard (Jean), avocat honoraire au barreau de Lyon. Chevalier du 4 juillet 1972.
M. Pelletier (Robert, Henri), vice-président du conseil de prud'hommes de Paris. Chevalier du 3 décembre 1985.
Mme Petit (Françoise, Germaine), chef de greffe à la cour d'appel d'Amiens.
Chevalier du 29 mai 1990.
Mme Porte (Suzanne, Marguerite), épouse Bouvier, greffier en chef au tribunal de grande instance de Lyon. Chevalier du 4 juin 1989.
Mme Ramoff, née Supervielle (Françoise, Marie), conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 2 juin 1985.
Mme Sédillot (Colette), épouse Mussier, greffier du premier grade à la Cour de cassation. Chevalier du 26 mars 1984.
M. Tournois (Yves, Louis), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 26 septembre 1988.
M. Turquet de Beauregard (Philippe), conseiller d'Etat. Chevalier du 11 juillet 1975.

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Version 1

Au grade d'officier

M. Aimot (Olivier, Joseph), premier président de la cour d'appel de Nouméa.

Chevalier du 11 mai 1990.

M. Bailly-Maître (Claude, Marie), président du tribunal de grande instance de Saint-Etienne. Chevalier du 16 septembre 1980.

M. Bele (Philippe), vice-président au tribunal administratif de Lille.

Chevalier du 15 décembre 1986.

M. Chabanol (Daniel), conseiller d'Etat. Chevalier du 12 novembre 1985.

M. Chartier (Jean-Luc, Marie, Joseph), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 3 octobre 1985.

M. Chilou (Jean-Claude, Edouard), premier président de la cour d'appel de Caen. Chevalier du 11 mars 1987.

M. Cordelier (Jean-Pierre), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 22 avril 1986.

M. Culié (Pierre, Marcel), conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 19 novembre 1982.

M. Dieudonné (Jacques), président honoraire du tribunal de commerce de Sens.

Chevalier du 23 avril 1988.

M. de Gouttes (Régis), avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 27 mars 1985.

M. Guillou (Yvon), administrateur judiciaire à Bourges. Chevalier du 21 décembre 1987.

M. Hugues (André, Marius), président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 11 octobre 1978.

M. Jacquinot (Claude), conseiller à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 2 janvier 1978.

Mme Leblond (Danièle), épouse Couplez, greffier en chef de la cour d'appel de Douai. Chevalier du 9 décembre 1987.

M. Pelissard (Jean), avocat honoraire au barreau de Lyon. Chevalier du 4 juillet 1972.

M. Pelletier (Robert, Henri), vice-président du conseil de prud'hommes de Paris. Chevalier du 3 décembre 1985.

Mme Petit (Françoise, Germaine), chef de greffe à la cour d'appel d'Amiens.

Chevalier du 29 mai 1990.

Mme Porte (Suzanne, Marguerite), épouse Bouvier, greffier en chef au tribunal de grande instance de Lyon. Chevalier du 4 juin 1989.

Mme Ramoff, née Supervielle (Françoise, Marie), conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 2 juin 1985.

Mme Sédillot (Colette), épouse Mussier, greffier du premier grade à la Cour de cassation. Chevalier du 26 mars 1984.

M. Tournois (Yves, Louis), avocat au barreau de Paris. Chevalier du 26 septembre 1988.

M. Turquet de Beauregard (Philippe), conseiller d'Etat. Chevalier du 11 juillet 1975.