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Décret du 13 octobre 1954

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Article 4

Chaque centre est dirigé, sous l'autorité du directeur de l'école, par un directeur, désigné par le directeur général de l'Institut français du pétrole, après avis du conseil de perfectionnement et approbation du directeur des hydrocarbures.

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Créé le 15 octobre 1954 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Direction des centres de l'école

Résumé. Chaque centre de l'école est dirigé par un directeur, choisi par le directeur général de l'Institut français du pétrole avec l'avis du conseil de perfectionnement et l'approbation du directeur des hydrocarbures.

Chaque centre est dirigé, sous l'autorité du directeur de l'école, par un directeur, désigné par le directeur général de l'Institut français du pétrole, après avis du conseil de perfectionnement et approbation du directeur des hydrocarbures.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 17 juin 1992 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parDécret du 15 juin 1992art. 4 (V)

En résumé. La direction des centres d'études supérieures est simplifiée et modernisée, avec des changements de terminologie et une clarification de la hiérarchie administrative.

En vigueur du vendredi 15 octobre 1954 au mardi 16 juin 1992

Source : Légifrance