JORF n°164 du 16 juillet 1995

Tribunal de grande instance de Grenoble

Premier vice-président du premier grade, second groupe: M. Robert Paris,
conseiller à la cour d'appel de Besançon (poste créé).
Vice-présidents du premier grade, premier groupe:
Sur sa demande, Mme Jacqueline Piocelle, vice-président au tribunal de grande instance de Dijon, du premier grade, premier groupe, en remplacement de M. Cuer;
Mme Catherine Lapeyre, épouse Dieudonné, vice-président au tribunal de grande instance d'Annecy, du second grade (poste créé);
M. Philippe Greiner, vice-président audit tribunal, du second grade (poste créé).
Vice-président du second grade: M. Pascal Leclercq, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Vigny.
M. Jean-Louis Bernaud, juge, est déchargé du service du tribunal d'instance de Grenoble.
Mme Jacqueline Etoubleau, épouse Robert, juge, est déchargée de l'instruction.
Juges:
Sur sa demande, Mme Michèle Henry, épouse Hermann, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Epinal;
Sur sa demande, M. Michel Huyette, juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes, en remplacement de M. Leclercq;
M. Huyette est chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble, en remplacement de M. Bernaud;
M. Martin Delage, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble, en remplacement de M. Chalvon-Delmersay, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
M. Delage est chargé des fonctions de l'instruction, en remplacement de Mme Robert.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Mure: sur sa demande,
Mlle Elisabeth Le Coz, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence, en remplacement de Mme Bourgeois,
nommée substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Grenoble

Premier vice-président du premier grade, second groupe: M. Robert Paris,

conseiller à la cour d'appel de Besançon (poste créé).

Vice-présidents du premier grade, premier groupe:

Sur sa demande, Mme Jacqueline Piocelle, vice-président au tribunal de grande instance de Dijon, du premier grade, premier groupe, en remplacement de M. Cuer;

Mme Catherine Lapeyre, épouse Dieudonné, vice-président au tribunal de grande instance d'Annecy, du second grade (poste créé);

M. Philippe Greiner, vice-président audit tribunal, du second grade (poste créé).

Vice-président du second grade: M. Pascal Leclercq, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Vigny.

M. Jean-Louis Bernaud, juge, est déchargé du service du tribunal d'instance de Grenoble.

Mme Jacqueline Etoubleau, épouse Robert, juge, est déchargée de l'instruction.

Juges:

Sur sa demande, Mme Michèle Henry, épouse Hermann, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Epinal;

Sur sa demande, M. Michel Huyette, juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes, en remplacement de M. Leclercq;

M. Huyette est chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble, en remplacement de M. Bernaud;

M. Martin Delage, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble, en remplacement de M. Chalvon-Delmersay, admis à faire valoir ses droits à la retraite;

M. Delage est chargé des fonctions de l'instruction, en remplacement de Mme Robert.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Mure: sur sa demande,

Mlle Elisabeth Le Coz, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valence, en remplacement de Mme Bourgeois,

nommée substitut à l'administration centrale du ministère de la justice.