JORF n°162 du 14 juillet 1990

Tribunal de grande instance de Valenciennes

Président: M. Jean-Pierre Delzoide, président du tribunal de grande instance de Douai, en remplacement de M. Michelon, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Vice-président: Mme Martine Valat, épouse Dagneaux, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Guérin.
Premier juge: sur sa demande, Mme Françoise Dupuis, épouse Mascaut, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de Mme Dagneaux.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Valenciennes

Président: M. Jean-Pierre Delzoide, président du tribunal de grande instance de Douai, en remplacement de M. Michelon, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Vice-président: Mme Martine Valat, épouse Dagneaux, premier juge audit tribunal, en remplacement de M. Guérin.

Premier juge: sur sa demande, Mme Françoise Dupuis, épouse Mascaut, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, en remplacement de Mme Dagneaux.