JORF n°39 du 14 février 1991

2o MM. Joël Heurlin et Philippe De Gouttes, ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à l'entretien dans les grandes compagnies et aux méthodes d'entretien;
3o MM. Max Vassalo, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, François Coudon, ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et Roger Mattera, ingénieur des études et de fabrication, pour les questions relatives à l'entretien dans le transport régional;
4o M. Georges Rigal, agent contractuel de navigation aérienne hors catégorie, pour les questions relatives à l'entretien dans l'aviation générale;
5o Mme Françoise Benoît, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives au personnel navigant commercial;
6o M. Jean-Pierre Mesure, ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la conduite de l'aéronef;
7o M. Jean-Claude Albert, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux limitations opérationnelles.
II. - 1o MM. Patrick Lapasset et Alain Richard, ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production;
2o M. Bernard Marcou, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport;
3o M. André Revault, ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o M. Francis Fagegaltier, ingénieur principal de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité des moteurs, hélices et équipements;
5o M. Jean-Michel Verhnes, ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production.


Historique des versions

Version 1

2o MM. Joël Heurlin et Philippe De Gouttes, ingénieurs principaux des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à l'entretien dans les grandes compagnies et aux méthodes d'entretien;

3o MM. Max Vassalo, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, François Coudon, ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et Roger Mattera, ingénieur des études et de fabrication, pour les questions relatives à l'entretien dans le transport régional;

4o M. Georges Rigal, agent contractuel de navigation aérienne hors catégorie, pour les questions relatives à l'entretien dans l'aviation générale;

5o Mme Françoise Benoît, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives au personnel navigant commercial;

6o M. Jean-Pierre Mesure, ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives à la conduite de l'aéronef;

7o M. Jean-Claude Albert, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les questions relatives aux limitations opérationnelles.

II. - 1o MM. Patrick Lapasset et Alain Richard, ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production;

2o M. Bernard Marcou, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les avions de transport;

3o M. André Revault, ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o M. Francis Fagegaltier, ingénieur principal de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité des moteurs, hélices et équipements;

5o M. Jean-Michel Verhnes, ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production.