Décret du 11 septembre 1996

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Art. 1er. - La superficie du permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit << Permis du Vexin >> est portée de 328 kilomètres carrés à 525 kilomètres carrés environ, s'étendant sur partie des départements de l'Oise et du Val-d'Oise.

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Art. 1er. - La superficie du permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit << Permis du Vexin >> est portée de 328 kilomètres carrés à 525 kilomètres carrés environ, s'étendant sur partie des départements de l'Oise et du Val-d'Oise.

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