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Titre IV

AUTRES ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSE

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Abolition du décret du 5 mars 2021 sur la délégation de signature au ministère des Armées

JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 13

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du commissaire aux sports militaires

Résumé Le général de brigade Arnaud Dupuy de la Grandrive est nommé responsable des sports militaires.

Commissaire aux sports militaires.
Pour les protocoles et conventions en matière de développement des activités sportives intéressant le ministère des armées :
M. le général de brigade Arnaud Dupuy de la Grandrive, commissaire aux sports militaires.

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Commissaire aux sports militaires.

Pour les protocoles et conventions en matière de développement des activités sportives intéressant le ministère des armées :

M. le général de brigade Arnaud Dupuy de la Grandrive, commissaire aux sports militaires.