JORF n°60 du 12 mars 1994

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Présidents de chambre:
Sur sa demande, M. Thierry Malleret, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Bertrand, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
M. Jean-Jacques Lecomte, président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre (poste créé).
Mme Jacqueline David, épouse Cimamonti, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Badi, nommé conseiller à la Cour de cassation.
Conseiller: sur sa demande, Mme Danielle Parlanti, épouse Veyre,
vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de Mme Llaurens.


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Version 1

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Présidents de chambre:

Sur sa demande, M. Thierry Malleret, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris, en remplacement de M. Bertrand, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

M. Jean-Jacques Lecomte, président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre (poste créé).

Mme Jacqueline David, épouse Cimamonti, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Badi, nommé conseiller à la Cour de cassation.

Conseiller: sur sa demande, Mme Danielle Parlanti, épouse Veyre,

vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de Mme Llaurens.