JORF n°60 du 12 mars 1994

Tribunal de grande instance de Marseille

Président: M. Charly Babou, président du tribunal de grande instance de Nîmes, en remplacement de M. Parodi, nommé premier président de la cour d'appel d'Amiens.
Premier vice-président du premier grade, second groupe: Mme Françoise Llaurens, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence (poste créé).
Vice-présidents du premier grade, premier groupe:
Sur sa demande, Mme Annette Michel, épouse Durand, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement de Mme Veyre.
Mme Jacqueline Gaubert, vice-président audit tribunal (poste créé).
Procureur de la République adjoint: Mlle Roseline Alluto, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon (poste créé).
Substitut du procureur de la République: sur sa demande, Mlle Nadine Mouttet, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement de M. Fernandez.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Marseille

Président: M. Charly Babou, président du tribunal de grande instance de Nîmes, en remplacement de M. Parodi, nommé premier président de la cour d'appel d'Amiens.

Premier vice-président du premier grade, second groupe: Mme Françoise Llaurens, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence (poste créé).

Vice-présidents du premier grade, premier groupe:

Sur sa demande, Mme Annette Michel, épouse Durand, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement de Mme Veyre.

Mme Jacqueline Gaubert, vice-président audit tribunal (poste créé).

Procureur de la République adjoint: Mlle Roseline Alluto, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon (poste créé).

Substitut du procureur de la République: sur sa demande, Mlle Nadine Mouttet, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en remplacement de M. Fernandez.