A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 21 octobre 1996

M. le général d'armée Duhamel (Michel, Gaston, Charles).

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

A M. le général de division Capdepont (Yves, Bernard, Marcel), nommé major général de la gendarmerie nationale à la même date.

Art. 3. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

M. le colonel Lallement (Maurice, Georges), nommé commandant la circonscription de gendarmerie d'Orléans à compter du 1er octobre 1996.

Art. 4. - M. le général de division Lorant (André, Eugène, Emmanuel) est chargé des fonctions de chef du << service des ressources humaines >> de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Marcille (Gérard, Clément, François, Marcel) est nommé commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Rivière (Marie-Jean) est nommé commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade Gillot (Jean-Claude, André, Joseph) est chargé des fonctions de chef du << service des opérations et de l'emploi >> de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er septembre 1996.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 5. - M. le commissaire général de division Juanchich (Jacques, Eugène, Jean), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie et des finances, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 1996.

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er juillet 1996

M. le général de corps d'armée Piroth (Christian, Pierre, Jean).

A compter du 1er octobre 1996

M. le commissaire général de division Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest). M. le général de brigade Moller (Jean-Pierre, Marie).

Art. 7. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er août 1996

M. le général de brigade Neuville (Jacques, Jean, Guy), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

M. le général de brigade Henry (Patrick), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade d'Anselme (André, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division

Pour prendre rang du 1er août 1996

M. le commissaire général de brigade Virgitti (Michel, Robert, Raoul), placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie et des finances à la même date.

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1996

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Lefèbvre (Bernard,
Daniel, François), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris,
commandant militaire d'Ile-de-France, à compter du 1er septembre 1996.
M. le colonel du cadre spécial Menet (Jean, Jacques, Joachim, Augustin),
maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

M. le colonel des transmissions Chaminadas (Yves, Alain), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Wirth (Jean, Philippe, Marie, Bernard),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Le Guen (Gilbert), nommé commandant la brigade logistique de la force d'action rapide à compter du 1er octobre 1996.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Lafontaine (Yves, Marie, Henri), nommé adjoint au général commandant la 10e division blindée à la même date.

Art. 8. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 20 octobre 1996

M. le colonel des troupes de marine Boutin (Joseph, Marie, René, Claude).

Pour prendre rang du 21 octobre 1996

Mme le colonel du cadre spécial Barneaud (Chantal, Marie, Josèphe).

Pour prendre rang du 23 octobre 1996

M. le colonel de l'infanterie Vauterin (Jacques, René, Marie).

Pour prendre rang du 25 octobre 1996

M. le colonel de l'artillerie Harbonnier (Patrick, Georges, Arthur).

Art. 9. - M. le général de division Renier (Robert, Gabriel, Maurice) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre à compter du 1er août 1996.
M. le général de brigade Allamand (Marc, André, Marie, Pascal) est nommé adjoint au général commandant la 27e division d'infanterie de montagne à compter du 1er septembre 1996.

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 10. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er octobre 1996

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Bioux (Francis, Jacques, Paul, Michel).

Art. 11. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William), nommé directeur central de l'infrastructure de l'air à la même date.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Picco (Jean-Paul, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Sivot (Jacques, René, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Champiot (Louis, Rémy, Roger), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Louvion (Jean-François,
Gaston), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre au secrétariat général de la défense nationale à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Lachaud (Jean-Pierre, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Forner (Claude,
Henri), maintenu dans ses fonctions.

Art. 12. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 13 septembre 1996

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Roblin (Guy,
Clément, Albert).

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 18 septembre 1996

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Le Minor (Jean-Pierre, Camille).

Art. 13. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 15 août 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Duthu (Michel, Jean, Claude, Christian) est nommé commandant en second les forces aériennes stratégiques à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Choplin (Bernard, Maurice) est nommé adjoint militaire au directeur central de l'infrastructure de l'air à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Paret (Yves, Pierre, Etienne) est nommé adjoint au général commandant les systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er septembre 1996.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Champagne (Pierre, Raymond) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air à compter du 9 septembre 1996.

D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chéret (Jacques, Maurice), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er octobre 1996 et, à la même date, admis par anticipation, et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Ducaroir (Michel, André,
Pierre), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er novembre 1996 et, à la même date, admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Betbeder (Paul,
Jean-Marie), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er novembre 1996 et, à la même date, admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 15. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 1996

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Beau (Dominique, Paul,
Charles).

A compter du 1er octobre 1996

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Mégard (André, Claude,
Marie).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bernard (Michel, Paul).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Métras (Daniel, Marcel).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Roulland (Henri, Louis,
Albert).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Even (Noël, Jean-Marie).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Tuveny (Louis, Lucien,
Fernand).

Art. 16. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et maintenus dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er septembre 1996

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lauriac (Georges).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Gac (Jean-Yves, Paul). M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dages (Michel, Jean,
Gabriel).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Dugard (Gérard).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Langlois (Yves, Louis, Joseph, André). M. l'ingénieur en chef de l'armement Aliotti (Philippe, Michel, Jacques).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Petitbois (Louis, Marcel, Jean).

Art. 17. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 22 septembre 1996

M. l'ingénieur en chef de l'armement Peuchot (Roger, Georges, Louis).

Art. 18. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Deguest (Pierre, Jacques, Fernand) est nommé adjoint au délégué, directeur de la stratégie industrielle et technologique à compter du 23 août 1996.

Art. 19. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.