JORF n°128 du 3 juin 1992

Art. 12. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Béatrix (Philippe, Raymond), placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.


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Version 1

Art. 12. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Béatrix (Philippe, Raymond), placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.