Décrète:

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - M. le général de brigade Cusin-Gogat (Jean) est nommé adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale à compter du 1er juillet 1992.

B. - TERRE

Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 29 septembre 1992

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Graff (Germain, Alfred).

Art. 3. - M. le général de brigade Vergniol (Daniel, Michel, Jean) est nommé commandant l'artillerie du 3e corps d'armée à compter du 1er juillet 1992.

C. - MARINE

Art. 4. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:

Pour prendre rang du 1er juin 1992

A M. le vice-amiral Labouérie (Guy, Joseph, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Art. 5. - M. le vice-amiral Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand) est nommé commandant la force d'action navale à compter du 1er juin 1992.
M. le contre-amiral Rouyer (Christian, Pierre, Antoine) est nommé commandant le groupe d'action sous-marine à compter du 1er juin 1992.
M. le contre-amiral Wild (Jean, Henri, Louis, Frédéric) est nommé commandant l'aviation embarquée à compter du 1er juin 1992.
M. le contre-amiral Musset (Claude, Alain) est nommé commandant la force de guerre des mines à compter du 1er juin 1992.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 6. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers de l'armée de l'air pour prendre rang du 1er juillet 1992 et maintenu dans leurs fonctions:

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rannou (Jean, Théophile).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Vilain (Daniel, François).

Art. 7. - M. le général de division aérienne Bernier (Alain, Francis) est nommé commandant du transport aérien militaire à compter du 10 juin 1992.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 8. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande:

A compter du 1er septembre 1992

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Clément (Jean, Henri).

Art. 9. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er août 1992

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Court (Louis, Auguste).

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er août 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Buffat (Jean-Jacques,
Félix, Louis).

Art. 11. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Buffat (Jean-Jacques, Félix, Louis) est nommé commandant l'école du service de santé des armées de Lyon à compter du 1er août 1992.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 12. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Béatrix (Philippe, Raymond), placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juin 1992 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.

Art. 13. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gaillard (Michel, Jean, René) est nommé adjoint au chef du service technique des constructions et armes navales pour l'ingénierie à compter du 1er juin 1992.

Art. 14. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lievens (Claude, Jean) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.

Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.