JORF n°32 du 7 février 1996

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation de l'extrait de carte

Résumé Tu peux voir l'extrait de carte à deux endroits à Paris.
Mots-clés : Administration Documentation Énergie Matières premières Ile-de-France

Nota. - L'extrait de carte mentionné à l'article ci-dessus peut être consulté à la direction générale de l'énergie et des matières premières (bureau de la législation minière), 99, rue de Grenelle, à Paris (7e), ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France, 6-10, rue Crillon, Paris (4e).


Historique des versions

Version 1

Nota. - L'extrait de carte mentionné à l'article ci-dessus peut être consulté à la direction générale de l'énergie et des matières premières (bureau de la législation minière), 99, rue de Grenelle, à Paris (7e), ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France, 6-10, rue Crillon, Paris (4e).