Décret du 1 août 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

M. Jean-Marc Monteil, professeur des universités, est nommé directeur de l'enseignement supérieur, en remplacement de Mme Francine Demichel, appelée à d'autres fonctions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

M. Jean-Marc Monteil, professeur des universités, est nommé directeur de l'enseignement supérieur, en remplacement de Mme Francine Demichel, appelée à d'autres fonctions.

Historique des versions

Source : Légifrance