JORF n°247 du 23 octobre 1999

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 16 septembre 1999, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans, à compter du 22 mars 2000, au centre hospitalier régional de Metz-Thionville, 28-32, rue du XXe-Corps-Américain, à Metz (Moselle), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Clinac 600 dont l'installation, à l'hôpital Bel-Air, à Thionville, a été initialement autorisée le 7 décembre 1992.


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 16 septembre 1999, le renouvellement d'autorisation prévu au code de la santé publique est accordé, pour une durée de sept ans, à compter du 22 mars 2000, au centre hospitalier régional de Metz-Thionville, 28-32, rue du XXe-Corps-Américain, à Metz (Moselle), pour la poursuite de l'exploitation de l'accélérateur de particules Clinac 600 dont l'installation, à l'hôpital Bel-Air, à Thionville, a été initialement autorisée le 7 décembre 1992.