JORF n°185 du 12 août 1998

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 avril 1998, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900, route de Paris, à Bourg-en-Bresse (Ain), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Orion, initialement autorisé le 30 juin 1983, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et à 15 MeV en électrons, dans les locaux du service de radiothérapie.


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Version 1

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 avril 1998, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900, route de Paris, à Bourg-en-Bresse (Ain), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Orion, initialement autorisé le 30 juin 1983, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et à 15 MeV en électrons, dans les locaux du service de radiothérapie.