JORF n°293 du 17 décembre 1996

Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 25 octobre 1996, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société de fait des docteurs Gilbert, Janicot, Laurent, Melka,
Pélissier-Combescure, Serre, dite << Centre de radiologie et de traitement >>, 4, place de la Bouquerie, à Nîmes (Gard), pour l'installation d'un accélérateur de particules d'énergie inférieure ou égale à 6 MeV en électrons et en photons, dans les locaux du centre à l'hôpital de Rochebelle, 394,
montée des Lauriers, à Alès (Gard), en remplacement de l'appareil de télégammathérapie Alcyon II, autorisé le 19 novembre 1984.


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Version 1

Par décision du ministre du travail et des affaires sociales en date du 25 octobre 1996, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée à la société de fait des docteurs Gilbert, Janicot, Laurent, Melka,

Pélissier-Combescure, Serre, dite << Centre de radiologie et de traitement >>, 4, place de la Bouquerie, à Nîmes (Gard), pour l'installation d'un accélérateur de particules d'énergie inférieure ou égale à 6 MeV en électrons et en photons, dans les locaux du centre à l'hôpital de Rochebelle, 394,

montée des Lauriers, à Alès (Gard), en remplacement de l'appareil de télégammathérapie Alcyon II, autorisé le 19 novembre 1984.