Article précédent

Article suivant

Décision

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 20 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier universitaire de Nîmes, 5, rue Hoche, à Nîmes (Gard), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Saturne 43, initialement autorisé le 6 février 1990, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et en électrons, dans les locaux de l'hôpital Caremeau, 286, chemin du Carreau-de-Lanes, à Nîmes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par décision de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 20 novembre 2000, l'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée au centre hospitalier universitaire de Nîmes, 5, rue Hoche, à Nîmes (Gard), pour le remplacement de l'accélérateur de particules Saturne 43, initialement autorisé le 6 février 1990, par un accélérateur de particules émetteur de rayonnements d'énergie inférieure ou égale à 25 MeV en photons et en électrons, dans les locaux de l'hôpital Caremeau, 286, chemin du Carreau-de-Lanes, à Nîmes.

Historique des versions

Source : Légifrance