Art. 1er. - L'annexe à la décision no 91-239 du 22 février 1991 susvisée concernant la station d'Autun 3 est remplacée par l'annexe à la présente décision.
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JORF n°8 du 10 janvier 1996
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Art. 1er. - L'annexe à la décision no 91-239 du 22 février 1991 susvisée concernant la station d'Autun 3 est remplacée par l'annexe à la présente décision.