Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Reconduction de l'autorisation de radiodiffusion sonore
Résumé L'autorisation de l'association Centre diocésain d'information pour la radio Mont Roland/Radio Fourvière est prolongée de 5 ans, du 17 janvier 1996 au 16 janvier 2001.
Mots-clés : radiodiffusion autorisation association durée reconduction
Art. 1er. - L'autorisation accordée par décision no 90-861 du 21 décembre 1990 susvisée à l'association Centre diocésain d'information pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Mont Roland/Radio Fourvière est reconduite pour une durée de cinq ans, du 17 janvier 1996 à 0 heure au 16 janvier 2001 à 24 heures.
1 version